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Premier décryptage de l’évolution de la réglementation


Koestel de la team FPV PASSION m’avait informé d’une éventuelle évolution de la législation pour la fin de l’année. Il y a deux semaines, j’avais contacté la DGAC Nord-Est qui m’avait conseillé d’attendre la publication du communiqué FFAM détenant quelques points-clés.

Les choses se sont accélérées ce 30 juillet par la présentation d’une nouvelle étude de la réglementation et nous pourrions bien avoir un « assouplissement » des règles pour notre discipline.

Selon la FFAM, cette réunion s’est tenue dans un climat très positif et a été très productive. Dixit, « La DSAC semble avoir compris les préoccupations des amateurs ».

Parmi les principales évolutions nous concernant d’ores et déjà intégrées dans le projet de mise à jour :

– La clarification des différentes activités possibles avec un aéronef sans personne à bord (aéromodélisme, expérimentation, activité particulière autre).
– La clarification de la notion de télé-pilote.
– La possibilité de prise de vues de toutes natures en aéromodélisme dès lors que la prise de vues est accessoire au vol et que les vues réalisées ne sont pas exploitées à titre commercial.
L’assouplissement des modalités de réalisation de vol en immersion.
– La possibilité d’utiliser en aéromodélisme les dispositifs de vol automatique.

Cette révision attendue probablement pour le mois de novembre pourrait bien apporter un second souffle au FPV.

Mais il serait surprenant que la DSAC ouvre les vannes aussi facilement. Mon petit doigt me dit que cet assouplissement pourrait sous entendre une contrepartie comme la mise en oeuvre d’une formation au télé-pilotage, ou d’une inscription à un registre de vol.

Pour ma part et si un membre haut placé de la DSAC ou de la FFAM me lit, la communauté attendra certainement 1 réponse à cette question : Est-ce que la double commande sera toujours obligatoire ?

Wait & See 🙂


11 comments on “Premier décryptage de l’évolution de la réglementation

  1. FPV_67

    @ val0production
    Peut être, mais ceux qui se croient malins et au-dessus des lois finissent par planter les autres par leurs agissements et leurs comportements puériles….
    Bonne entendeur salut o_O

    • paul the fly

      A ce que je sache, Val0 n est pas une personne qui vole en dji phantom au dessus de la ville ou des gens, mais plutot une personne qui vole en avion tranquillement dans un champ loin de tout, donc qu il soit « hors la loi » en faisant ca, je ne comprends pas qu on dise que c est un comportement pueril de prendre des distance de securité et de voler dans des espaces adaptés. C’ est plutot des gens en quadri, la plupart du temps, qui ne respectent pas, en dehors des lois, les regles de simples sécurité basiques que se verrait appliquer un quelconque club ffam par exemple ou juste une personne censée.

      • Patou

        Je ne suis pas sûr que tout le monde soit 100% en harmonie avec la loi actuelle… qui vole avec un émetteur 5.8 de 25mw ? Qui vole systématiquement en double commande ? C’est sur qu’entre ça et voler en ville au dessus des champs il y a de la marge 😉

  2. FPV_67

    Les efforts des différents clubs et associations affiliés FFAM en relation avec les responsables de la DGAC vont porter leurs fruits, à nous d’oeuvrer tous dans le bon sens de l’ histoire. Je conseille aussi à tous de s’affilier et de se regrouper en associations afin d’avoir un maximum de pouvoir de négociation avec les autorités.

  3. « – La possibilité de prise de vues de toutes natures en aéromodélisme dès lors que la prise de vues est accessoire au vol  »
    Qu’entend on par « prise de vue »?
    s’agit il de l’enregistrement, ou du simple fait de transmettre des images?
    Car dans le deuxième cas c’est clair : si la prise de vue est accessoire, le pilotage doit pouvoir se faire à vue puisque l’image n’est pas nécessaire au vol.

    Un pas vers la tolérance, c’est mieux que rien.

    Fred.

  4. John Parmentier

    Enfin ça bouge ! J’espère qu’ils ont pu consulter des amateurs qui participent activement au FPV comme toi Alex. On va bien voir comme tu dis.

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