Au tribunal pour avoir filmé avec son drone

Coup de tonnerre dans le domaine du drone. Nans Thomas, un Nancéien de 18 ans avait publié une vidéo de sa ville sur Youtube grâce à son drone, un DJI Phantom équipé d’une GoPro. Sa vidéo a cartonné avec plus de 450.000 vues en moins de deux semaines. Une belle promo pour la ville de Nancy me direz-vous. Mais ce qu’il ne savait probablement pas comme beaucoup d’amateurs c’est qu’il est interdit de filmer sans autorisation en France avec un drone, et de surcroît en ville sans les règles de sécurité nécessaires.

La DGAC qui veille au grain sur les réseaux sociaux a donc enclenché la deuxième et le jeune se retrouve convoqué au tribunal. Une première pour un particulier.

Suite à sa convocation, le procureur de Nancy a constaté que Thomas ne s’est pas bien rendu compte de ce qu’il faisait.

Ce qui met un peu en doute la naïveté du jeune homme, c’est qu’il est co-fondateur d’une entreprise de location de… GoPro et de drones. Cependant il plaide la bonne foi : « Je ne savais pas qu’il fallait des autorisations. On ne m’a d’ailleurs donné aucune indication quand j’ai acheté le drone sur internet », explique-t-il dans l’Est Républicain.

Quel est votre avis sur la situation ?

Un petit récap de TF1 :

31 commentaires Ajoutez les votres
  1. C’est sûr, de plus en plus de types vont se retrouver au tribunal avec la montée (sans jeux de mots) des drones. Les images de ce Nancéien sont belles mais risquées. Imaginez que l’un des moteurs ou l’électronique du drone lâche ! Bonjour les dégâts pour les gens qui sont en dessous. Le jour où il y aura un blessé ou pire, un mort…
    Faut pas voler dans les zones à risque. Déjà qu’en suivant la loi, on peut pas faire grand chose !

    1. Je possède moi-même un « drone », un DJI Phantom et dans votre pays comme dans le mien et les autres on trouve toujours des alarmistes qui crient au risques mortels. Et bien je ne suis pas convaincu que mon appareil en soit capable malgré la pire et la plus malchanceuse des pannes de blesser gravement et encore moins de tuer. En fait avec son faible poids (1kg), sa coquille creuse en plastique et ses hélices flexibles en font un appareil qui ne peux pas vraiment avoir une grande vitesse de tombée ni un grand transfert d’énergie dans une collision.

      En fait je ne comprend pas vraiment les gens qui tolèrent que des Boeing, des Airbus de plusieurs miliers de tonnes volent dans les airs au-dessus de leurs tête deviennent des vierges offensées quand ces petits appareils inoffensifs font de jolis petits vidéos.

      Les avions tuent, les voitures tuent, les motos tuent, les bicyclettes tuent, les skis tuent mais à date, il n’y a pas eu de quadroptère qui a blessé gravement ou qui a tué, il me semble qu’on devrait plutôt s’acharner sur des causes de danger beaucoup plus tangibles que ces petits jouets.

      1. Denis Carl, tu n’as pas encore vu ton phantom finir sa course à l’envers au pied de la balançoire de tes voisins…. Que ça blesse ou que ça tue, en tout cas, même une égratignure à un enfant, je ne trouve pas ça alarmiste mais chacun son point de vue.
        PS : ne vole pas trop prêt de mes enfants…

      2. Je suis le premier à adorer cette discipline. Je viens moi même d’acquérir le Phantom 2 avec sa nacelle, mais quand même… On verra quand tu te prendras un drone de 1Kg à une hauteur de 30 mètres sur la tronche ou sur ta bagnole. Auras-tu qu’une simple égratignure ?
        Les Boeing et autres Airbus ne sont pas comparables. Les types qui sont derrière le manche sont des pilotes et pas des gamins qui font mumuse avec leur drone. Quand la discipline va se démocratiser, on va les voir les conneries. On en reparlera et je viendrai remettre un commentaire sur ce même sujet. C’est pareil pour moi, ne vient pas voler au dessus de chez moi. Il pourrait y avoir du plomb dans ton drone ou peut-être bien ailleurs… 😉

  2. Tout peux arriver ! un drone, un parapente, un hélico, un petit avion, un ULM, un vélo, une voiture, un camion, un bus, etc…! la liste est longue ! à mon avis ; la solution est de prendre une assurance tout risque pour son Drone ! la question de filmer et la sécurité sont deux choses bien différentes ! s’il y a interdiction de filmer ou de photographier à partir d’un Drone, faut interdire ! ! ! Voir les hauteurs comme les montagnes et les immeubles ! on a pas fini ! ! ! un 800mm sur un Reflex ou un 1200mm sur un Bridge est plus précis qu’une Gopro à 150m dans le ciel !

  3. Tout est déjà prévu dans l’arrêté ! En plus, le milieu du Drone est un milieu naissant avec beaucoup de passionnés tous prêts à rendre service : il suffit de se rendre sur les sites internet des professionnels du drone (opérateurs ou constructeurs) pour y trouver tout un tas de renseignements et d’alertes sur ce qui est possible ou pas, sur la réglementation. De plus se sont des gens qui prennent souvent le temps de répondre à un mail ou même de tenir un blog.
    Dire que l’on ignore tout cela fait preuve d’un non questionnement quant à ce qui pourrait être permis ou dangereux !!! Les informations sont très faciles à trouver !

    Je peux vous garantir, par expérience, qu’un drone non équipé de système de protection en cas de défaillance peut être très dangereux ! Mon phantom déconne de manière complétement aléatoire et je n’ai pas encore réussi à déterminer si cela provient d’un moteur, du compas, de l’antenne GPS ou du naza. En plein champ sans personne autour, cela n’engendre que de la casse matérielle. En milieu urbain…

    Ce n’est pas pour rien que la DGAC commence à montrer les dents (Besançon, Nancy, …). Avec la démocratisation des petits drones et le nombre de vidéos mises en ligne, il va forcément y avoir des accidents et c’est là que la réglementation va encore se renforcer (c’est en cours…)
    Voler dans des zones à risque nécessite de prouver que l’on en est conscient et que l’on est capable de réagir pour limiter les dégâts !

    Ce qui est dommageable en plus (on ne parle pas d’accident), c’est que les professionnels qui se sont formés, équipés et qui ont obtenus leurs autorisations souffrent de cette « pollution » de particuliers et pseudo-professionnels qui font n’importe quoi ! Le discours de la DGAC est clair : l’aéromodéliste qui est en plein champ même avec une caméra embraquée (ce qui est interdit sans autorisation) ne les intéressent pas : il n’y a pas grand risque, par contre pour tout ce qui touche à la protection de la population, ils seront de moins en moins conciliants.

    La notion d’assurance n’ai pas le seul soucis : on a beau être assuré, si on fait des choses interdites par la législation, l’assurance ne couvre pas !!! Donc il faut forcément coupler une bonne assurance qui nous couvre en cas d’accident avec les autorisations nécessaires imposées dans l’arrêté de 2012.

    Ne faisons pas n’importe quoi, c’est préjudiciable à tous… et si cela continue, on ne pourra plus se faire plaisir avec notre passion !
    (et en plus si on s’exhibe sur le net…)

  4. Outre le fait que le gars est complément inconscient, il a quand même monté sa boîte de location et on nous fait croire qu’il n’est pas au courant de la réglementation…

  5. Jolie video et belle musique. Ne pas oublier qu il a 18 ans et n’a probablement pas evalué les risques.
    Un peu de comprehension serait la bienvenue. ..
    PHIL

  6. Sans être aussi ‘extrémiste’ que Thierry, je trouve qu’il y a une bonne part d’inconscience voire de foutage de gueule.
    La réglementation est publiée sur un nombre toujours croissant de sites, on commence à savoir qu’il faut des agréments/certificats pour pratiquer à titre professionnel, et qu’avec tout ce qui se publie sur les ‘fly-aways’ des drones DJI, ceux-ci ne sont pas forcément propres à survoler une zone peuplée.
    Le problème de l’assurance vient s’y ajouter….
    Avec ces engins, un accident peut s’avérer pénalisant pour une vie entière. Le jeu en vaut-il la chandelle pour quelques instants de célébrité sur les réseaux sociaux?

    1. Mike, je ne pense pas mon discours extrémiste mais merci de l’avoir lu… Je reste juste quelque peu traumatisé par mes mesaventures d’avec mon phantom (aucun soucis avec mes 3 autres drones). Malheureusement, je me considère comme inconscient (et finalement chanceux) en repensant à quelques vols effectués auparavant ! Je n’ose imaginer ce qui se serait passé si le jour ou mon phantom s’est retourné sans aucune explication s’il était en vol au dessus de la place Stan…
      Pas pour rien que la dgac impose un dispositif pour limiter à 69 joules les drones supérieurs à 2kg…
      Que ce jeune soit inconscient du fait de son âge, peut être… mais que sa défence se base sur le fait que son revendeur ne l’ai pas averti alors que lui même à monté une boîte de location de drone où il avertissait certainement ces clients en tant que professionnel…
      Pour l’instant, pas de pub avec un drame, pourvu que le message passe avant.
      Ceci dit, avec l’affaire de Besançon la semaine dernière et celle-ci, on ne pourra bientôt plus dire qu’on n’est pas informés…

  7. La solution est au milieu de tous vos commentaires. Se faire plaisir, oui, mais pas à n’importe quel prix. La sécurité est non négociable, demain c’est peut-être vous ou moi qui revevrez un drone sur le crane. Même si la marque et le modèle évoqué sont légers (quoiqu’une brique sur le crane ou la voiture c’est pas génial) imaginez le petit gars un peu plus fortuné qui achète un modèle plus imposant en n’ayant aucune maîtrise? Pourquoi pas une escadrille de drones au GP de Monaco 🙂 Sérieusement, je suis le premier à en faire la pub, …et il y a plein d’endroits sur la planète ou la nature nous ravira la pupille. M’en vais voir avec Yann Arthus pour quelques tuyaux 🙂

  8. Les images sont splendides, et on sent une capacité à choisir les bons angles pour les prises de vues.

    Au fait, si un jeune de 18 ans se fait prendre pour avoir dealer, faire des tags sur les murs d’autrui, voler, jouer les casseurs… va t il aussi vite au Tribunal ?

  9. Vous êtes trop complaisants les mecs et pour écrire un article il faut investiguer un peu

    Il aurait fait ça en jeune modéliste qui s’est « amusé » parceque c’est génial, et que le résultat de diffusion l’a dépassé, à la rigueur OK, mais il a fait cette vidéo pour alimenter un business.

     » le jeune se retrouve convoqué au tribunal. Une première pour un particulier. »

    Il se présente en particulier pour sa défense, mais toute la communication initiale de cette video s’est faite autour de sa société golox. C’est juste malhonnête pour tous ceux qui le font professionnellement et tous ceux qui particuliers essaient de ne pas que penser a leur gueule en faisant que ce qu’ils veulent au mépris de ceux qui essaient d’être réglos ou au mieux responsables !!

    Il faisait deja de la location de drones en Juillet 2013 : http://web.archive.org/web/20130921182515/http://www.golox.fr/ .

    Ne dites pas qu’en 6 mois , il n’a pas été s’informer de la loi !!! d’ailleurs sur son compte tweeter il posait deja des questions en janvier avant de se faire épingler : https://twitter.com/ThomasNans . C’est donc qu’il savait qu’il avait merdé.

    IL a retweeté TOUS les gens qui parlent de la vidéo et de son entreprise.

    « Guillaume 30 janv.
    Superbe vidéo de la @villedeNancy réalisée par #golox. La place Stan comme vous ne la verrez jamais ! http://vimeo.com/85100985  »

    Vous lisez bien « réalisée par #golox », pas par un jeune lycéen de nancy !!!

    Il a juste voulu faire une mega pub (un buzz comme on dit) pour son entreprise au mépris de la loi et sa défense actuelle de dire qu’on ne lui a pas expliqué que c’était interdit quand il a acheté son drone, alors qu’il l’exploite en location avec des gopro depuis 6 mois est juste un mensonge insupportable pour tous les autres dronistes, fpvistes qui ne savent plus comment appréhender la loi quand c’est juste leur loisir et qui sont contraints par la loi quand c’est leur business.

    Alors certes il ne mérite pas la peine de mort, mais il ne mérite pas non plus la clémence, car il va bénéficier des retombées de cette affaire pour son business au détriment de vrais professionnels qui font le métier avec respect des règles telles qu’elles existent et même si elles ne sont pas abouties.

    « Jean 9 h
    Tout mon soutien à @ThomasNans. La justice devrait s’attaquer aux délinquants et non aux jeunes entrepreneurs ! #hallucinant »

    je souhaite à la personne qui a écrit ce tweet sur son compte de considérer qu’un entrepreneur, même jeune (ce n’est pas une excuse), qui ne respecte pas la loi est un délinquant au sens exact du mot .
    Un délinquant, ça passe au tribunal quand c’est pris.

    C’est par ce type de comportement égoïste et cupide que nous seront tous emmerdés pour de bon demain. A méditer avant de l’excuser et d’applaudir ses images.

    1. Deux petites précisions importantes à mon regard :
      – les amateurs que nous sommes bénéficient d’une certaine clémence des lors que l’on ne fait prendre de risque à personne. Avec ce genre d’événement médiatique, maintenant, si vous rencontrez les gendarmes alors que vous vous faites tranquillement un petit vol en plein champ, il y a fort risque qu’on nous demande de rendre des comptes…
      – on ne parle que du risque de la sanction juridique. Qu’aurait été la sanction s’il y avait eu accident ? Aucune autorisation, aucune assurance, il l’aurait payé tout sa vie…
      Pour en revenir au phantom, comme tout autre drone, aucun n’est infaillible sauf que quand on en est conscient et qu’on vole dans des lieux considérés à risque, on équipe son drone d’un système de sécurité pour limiter les dégâts.
      Pour avoir eu deux crashs non expliqués d’un phantom, je peux vous assurer que ça peut faire des dégâts ! Mais il vaut mieux que ce soit un buisson qui en témoigne plutôt que la tête de quelqu’un…
      Je crains fort que si certains continuent à faire n’importe quoi et surtout à l’exhiber, nous soyons limités aux terrains d’aéromodélisme…

  10. Je suis bien content d’avoir quitté la France depuis très longtemps pour une contrée sauvage ou je suis pénard avec mon antenne 1.3 mhz et récepteur vidéo 800mw et pas répression derrière chaque arbres comme si nous étions des bandits.

  11. N’étant pas français, mais passant régulièrement dans vos contrées, je n’ai pas l’information exacte sur le type de licence à avoir pour faire voler un multicoptère. J’ai une licence EASA d’avion monomoteur et de planeur. Dois-je absolument avoir une licence ULM pour faire voler un drône?

    Merci de votre réponse

    1. Un brevet théorique te permet certaines choses mais ne t’exonère pas des différentes démarches auprès de la dgac. Si tu utilises ton multimoteur en amateur sans caméra, tu fais ce que tu veux hors zones peuplée et hors zones réglementées. Si tu l’utilises avec caméra, tu rentres dans la réglementation activités particulières…
      Sur le fond, si tu ne prends pas de risque en plein champ avec une caméra pour ton utilisation personnelle, personne ne t’embêtera. Par contre, si tu réalises des prises de vue commerciales en zone peuplée, tu t’attires les foudres juridiques, surtout depuis les deux dernières affaires médiatisées, n’importe quel représentant de la loi va te demander des comptes s’il te croise…

  12. Une personne à mon club avait son petit quadcopter près des voitures garées quand un des moteurs a lâché. Ce sont des choses qui arrivent mais il était à un endroit où il n’était pas censé être. L’engin a endommagé une voiture (le pare-brise je crois) en passant à moins d’un mètre de la tête d’une personne. Ce ne sont plus des jouets et il faut faire attention où on vole.

  13. Je pense que cette loi est mal adapter a nos petit quadri et beaucoup trop sévère ,
    Après rien n’arrive par hasar il c’est fait dénoncer sûrement !
    Sa pourrais arriver a tout les pratiquant de modélisme , qui n’a pas filmée devant chez lui ??

    1. Entièrement d’accord, Dominique.
      Mais qui est réellement conscient des risques ! Beaucoup trop de témoignage de crash (je ne parle pas des erreurs de pilotage).
      Expérience personnelle : on commence avec un phantom de base avec une gopro puis on l’équipe d’une nacelle, d’un émetteur vidéo, d’une deuxième batterie, d’hélices carbone… on s’amuse à faire des vidéos et des photos autour de chez soi ou ailleurs … et un jour, il part en couille sans prévenir, problème de compas, de module naza, de moteur, d’interférences, … sauf que quand il se retourne et fini sa course à l’envers avec son poids avoisinant les 1,7kg et ses belles hélices en carbone tournant parfaitement et bien on fait moins le malin et on croise les doigts pour qu’il finisse sa course ailleurs que sur la tête des enfants de ses voisins (a qui on vient de dire bonjour…)
      Forcément ça fait réfléchir, on se dit que si on avait été prévenu… Je n’ose même pas imaginer dans quelle merde je me trouverais avec la responsabilité d’avoir provoqué un accident… On en vient à regarder son phantom en miettes dont on était si fier, sur lequel on a passé de nombreuses soirées à l’améliorer et de ce dire qu’heureusement la casse n’est que matérielle…
      Que la réglementation évolue, je suis 100% pour ! Mais de manière intelligente afin de nous permettre de continuer à nous faire plaisir ! Faisons remonter par le biais de nos clubs et de la fédération nos demandes constructives ! Ce n’est pas en râlant et en continuant à faire n’importe quoi que la réglementation va s’assouplir pour nous : ce qui importe le législateur, c’est qu’il y ait le moins d’accident possible, notre passion, il s’en moque ! Alors arrêtons de le narguer ! (je sais, mes propos vont encore être qualifiés d’inquisiteurs…)

      1. Propos inquisiteurs ? Pas du tout, je suis plutôt d’accord avec toi. Personne n’est à l’abri d’une erreur et encore moins d’une panne, et même un « petit » quand comme le dji phantom peut faire de gros dégâts !

  14. Salut à tous, moi je dis: que cela nous serve de leçon! Nos petits engins sont bien dangereux. Ce jeune homme ne manque pas de culot pour voler au dessus des gens comme ça! C’est de (l’inconscience) consciente!. Serte j’ai été bien surpris en apprenant qu’il fallait une licence ULM pour voler avec un drone. C’est abuser! Aussi, je ne trouve pas logique non plus que l’on ai le droit de choutter quelqu’un avec un model réduit, que si on vole en club et donc avec assurance. Je trouve ça débile. Si nous volions responsable ce serai si simple! Pour ma part, je vole avec un drone avec cam, en campagne, pour la rando. Je fais aussi un peu de 3D helico 600 dans les prés ou en club et si quelqu’un passe par la je l’informe que c’est très dangereux, et en général il prend ces distances. et surtout je fais gaf à pas faire n’importe quoi pour faire le beau! Du genre à me poser à 2 cm des gens, ou faire des passages à ras des moustaches.Si un jour je décidais de filmer en ville, je le ferais à une heure ou il y à peu de monde, tôt le matin par exemple, sans badaud spectateur et rapidement pour limiter les risques. Je ne suis pas irréprochable, mais je me met des limites tout simplement. Voila. quoi qu’il en soit j’espère que ce jeune homme n’aura pas écopé d’une amende, mais qu’il aura conscience des risque qu’il fait prendre aux gens. Une loi mieux adapté serait bien, moins stricte, mais volons responsable!!! (Belle vidéo quand même). Bon vols à tous.

  15. L’intégrité des personnes doit être protégées dans tous les cas. Il faut considérer qu’un tricoptère ou quad qui a un moteur qui defaille va tourner sur lui-même et tomber. Donc s’il est en stationnaire tomber quasiment vertical et s’il est en transition va tomber dans sa trajectoire. Une fois qu’on est conscient de ça, on peut voler à proximité en gardant en tête ces « trajectoires de défaillance » et les éviter. S’il tombe sur une voiture, c’est une casse matériel, une personne c’est pas discutable. On peut s’assurer pour ces dégâts matériels, mais les dégâts « humains » ne sont à mon avis pas tolérable pour un loisir, du moment qu’on peut les éviter.
    Pour ce qui est de filmer au-dessus de personnes, je pense qu’il faudrait imposer des systèmes redondant afin de garantir la sécurité des personnes en cas de défaillance d’un moteur, d’une hélice, d’un ESC, etc Tout n’est pas évident à amener en redondance, mais sur le principe un hexacoptère ou un octocoptère apporte une certaine redondance qui en cas de défaillance d’un de ses éléments ne va pas tomber telle une pierre.
    Je ne suis pas un fanatique de système qualité, encore moins d’administration, mais du moment qu’on touche à l’intégrité des personnes, je pense qu’il faut être conscient de ce qu’on fait et rester avec notre loisir du côté sûr!

    1. C’est déjà prévu par la loi.
      Extrait:
      « 6) Les équipements de sécurité obligatoires sur les drones D et E:

      Les aéronefs de catégorie D et E doivent obligatoirement disposer des sécurités suivantes:

      – capteur barométrique permettant au télé pilote de connaître en temps réel l’altitude

      – Dispositif de limitation d’altitude barométrique empêchant l’aéronef de dépasser l’altitude fixée par le scénario de vol (ex: limite à 50 m d’altitude en scénario S2 ). Étant précisé que ce dispositif doit fonctionner en cas de panne de transmission radio.

      – Dispositif failcrash » permettant de forcer un atterrissage lorsque l’aéronef sort du volume prévu par le scénario de vol. Étant précisé que ce dispositif doit fonctionner même en cas de panne de transmission radio

      – Pour les aéronefs de catégorie E de moins de 4 kg: dispositif de protection des tiers au sol limitant l’impact à 69 joules (parachute, airbag…) Étant précisé que ce dispositif doit pouvoir se déclencher seul en cas de procédure automatique d’atterrissage d’urgence (failcrash) , ou sur décision du telepilote. »

    2. Et un pot de fleurs sur une fenêtre, bousculé par un chat et qui tombe du 4è étage est encore plus dangereux qu’un drone, non?

      Je m’intéresse depuis peu aux drones, donc je débute, et bien sûr il faut des règles pour éviter les prises de risques inutiles (et interdire de voler au dessus de la foule me semble la précaution la plus élémentaire, mais dans ce pays on a toujours le réflexe de régler les problèmes par de nouvelles règles et interdictions… ce qui rend la réglementation complètement inapplicable voire incompréhensible dans certains cas (le vol en immersion même en rase campagne est par exemple interdit sans personne à côté qui garde l’appareil en vue par exemple… ben à ce moment là pas la peine d’investir dans ce type d’équipement!).
      Les fréquences UHF pour le contrôle à distance est apparemment pas homologué non plus. Donc on se retrouve à fonctionner sur du 2,4Ghz avec le parasitage du Wifi et les pertes de contrôle qui s’ensuivent. Bien vu pour la sécurité!
      Bref, on va bientôt interdire les chats et les pots de fleurs sur les balcons?

      Voler responsable, c’est encore le mieux, mais on est bien dans le pays de la répression semble-t-il…

  16. Je suis d’accord avec le fait que ce soit dangereux et moi même je ne volerais jamais au dessus de quelconques foules par bon sens et parce que la loi est déjà bien stricte donc il ne faudrait pas qu’elle complique encore plus la pratique mais cependant, je vois pas en quoi le fait d’avoir le permis ULM, un accord auprès de la préfecture (et il me semble qu’il faut faire « identifier » ou quelque chose comme ça, le drone) change la dangerosité du drone… Dans tous les cas, qu’on soit professionnel ou particulier, un drone aura toujours des hélices et pourra toujours avoir des défaillances …Bon après je suis pas contre le fait qu’il faut dans certains cas l’équiper de capteurs, de systèmes de sécurité ainsi que de parachute mais au niveau des loisirs, il faudrait quand même être plus souple en particulier pour les drones équipés de caméras mais restant pour le loisir .. Au pire, si on filme nos voisins dans des conditions dont ils ne sont pas d’accord, ils portent plainte et voilà mais si on filme depuis une montagne isolée avec personne aux environs mais simplement pour faire des photos depuis un haut point (en restant en dehors des trajectoires d’avions évidemment) et dont le vol se passe à merveille, je vois pas pourquoi on devrait être recherché, avoir ses photos et vidéos supprimées et être puni…

  17. Cela nous montre non pas que les politiques sont des abrutis, mais qu’ils sont complètement déconnectés de la réalité. Malheureusement on est le seul pays en europe (zut alors quel pays de *****) a avoir légiféré la dessus. Et si cela ne fait pas que des heureux, c’est surtout parce que cela ne fait que des malheureux!!!

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